Droits d’auteurs et droits de reproductions

CE SITE INTERNET EST SOUMIS AUX DROITS D’AUTEURS ET AUX DROITS DE REPRODUCTIONS

IMAGE

Les images présentes sur ce site, peuvent faire l’objet d’un copyright. Celles-ci sont marquées d’un symbole “©”  suivi du nom du détenteur des droits.

Les images créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER sont protégées par le droit d’auteur et mentionnées de la façons suivante dans la description ou le titre de l’image: © TsWISsTER.

L’utilisation des images créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER, peuvent être utilisées dans un cadre éducatif ou pour une utilisation privée à la condition qu’un lien vers l’image/illustration originale avec la mention du copyright © TsWISsTER, y soit clairement visible et identifiable.

Pour un usage commerciale, une demande écrite doit avoir été faite au préalable. Toute utilisation abusive et/ou n’ayant pas fait l’objet d’une demande, pourra faire l’objet d’une plainte auprès des instances juridiques compétentes, Suisses, Européens et/ou ailleurs dans le monde.

Les images et/ou les illustrations n’ayant pas été créés et/ou réalisées par la Team TsWISsTER font mention de leurs auteurs et/ou du type de licence d’utilisation type GNU/GPL, Creative Commons (CC), Free Art License (FreeART) ou tout autre type licence, pour autant qu’il y soit fait mention par l’auteur original.

TEXTE

Tous les textes présents sur ce site sont la propriété de la Team TsWISsTER, à l’exception de ceux mentionnant une source extérieur, et dans ce cas, le ou les noms de ces sources y seront clairement indiquées.

CONTENU ET MARQUES DÉPOSÉES

Les logos, les marques déposées, les icônes et tout autres objets pouvant ou faisant références du contenu protégé, appartiennent à leurs auteurs/détenteurs respectifs ou de leurs ayant droit.